Rechercher par
POLE D'ACTIVITE MEDICALE
Rechercher par
SERVICES ET CONSULTATIONS
Rechercher par
MEDECIN

Mentions légales


1 - Informations éditeur

 

Le site ch-montlucon.fr est la propriété du Centre Hospitalier de Montluçon.

18, avenue du 8 Mai 1945
03113 Montluçon cedex

Tél. 04.70.02.30.30 – Fax. 04 70 05 97 48

FINESS juridique : 030780100 

 

 

Directeur de la publication : Lionel VIDAL

Directeur de la communication: David DE FREITAS

Responsable de la Communication et webmaster: Christine SAEZ

Crédits Photos : Centre Hospitalier de Montluçon

2 - Réalisation et hébergement

- Le Service Communication du Centre Hospitalier de Montluçon a conçu la maquette et l’architecture.

- La réalisation, le développement et l’hébergement ont été confiés à la Direction des systèmes d’information et de l’organisation du Centre Hospitalier de Montluçon.

 

3 - Protection des données personnelles et respect de la loi du 6 janvier 1978 (CNIL)

 

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que les données recueillies par l’intermédiaire d’un formulaire ou autre ne sauraient en aucun cas être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.

Ces informations nous permettent notamment de mieux vous connaître, de répondre à vos besoins et de vous dispenser un service de qualité.

Vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues, demander leur modification ou leur suppression par l’envoi d’un mail à cil@ch-montluçon.fr.

 

 

4 - Droits de propriété intellectuelle

 

La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'informations, et qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit.

 

 

5 - Liens hypertextes

 

Tout lien en direction du site ch-montlucon.fr doit faire l'objet de l'autorisation préalable et écrite de celui-ci. La demande est à faire en utilisant le formulaire de contact. Aussi, le Centre Hospitalier de Montluçon décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au sien, et plus généralement du fait de ces liens.

 

 

6 - Avertissement aux utilisateurs

 

Le Centre Hospitalier de Montluçon s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités que les informations diffusées sur le site sont exactes et mises à jour. Le Centre Hospitalier de Montluçon se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu de son site. Du fait des éventuelles mises à jour, le Centre Hospitalier de Montluçon ne peut garantir l'exactitude, la précision et l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.

De ce fait, le Centre Hospitalier de Montluçon décline toute responsabilité :

  • pour tous dommages résultant d'une intrusion d'un tiers ayant entraîné une modification des informations du site,
  • plus généralement, tous dommages directs ou indirects quels qu'en soient la cause, l'origine, la nature et les conséquences résultant de l'accès au site ou de son impossibilité d'y accéder ainsi que de tous dommages sur le matériel des utilisateurs,
  • pour toute interruption du site ou bugs.